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Marques déposées par monsieur Stéphane AUGOUARD
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L'ORANGERIE DU MAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ORANGERIE DU MAS
Monsieur Stéphane AUGOUARD

Numéro de dépôt :
4415268
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
L\'ORANGERIE DU MAS de Stéphane AUGOUARD

Présentation de la marque L'ORANGERIE DU MAS

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par monsieur Stéphane AUGOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ORANGERIE DU MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Stéphane AUGOUARD domicilié(e) 4 Allée des Brouillards - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURQUOISE Société d'avocats, Madame Anne-Marie PECORARO domicilié(e) 15 Rue Beaujon - 75008 - Paris - France.

La marque L'ORANGERIE DU MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORANGERIE DU MAS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

Stéphane AUGOUARD a également déposé les autres marques suivantes : So


Monsieur Stéphane AUGOUARD - 4 Allée des Brouillards - 75018 - PARIS - France


TURQUOISE Société d'avocats, Madame Anne-Marie PECORARO - 15 Rue Beaujon - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; bannières en papier ; blocs [papeterie] ; bons imprimés ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; cartes de voeux ; catalogues ; crayons ; enveloppes [papeterie] ; étiquettes en papier ou en carton ; feuilles [papeterie] ; flyers/tracts ; produits de l’imprimerie / impressions / imprimés ; livres ; livrets ; manuels ; articles de papeterie ; papier ; faire-part ; périodiques ; photographies [imprimées] ; prospectus ; publications imprimées ; représentations graphiques ; revues [périodiques] ; sacs en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; stylos ; tampons encreurs ;

Services d’artistes de spectacles ; location d’appareils audio ; organisation de bals ; location de bandes vidéo ; services de bibliothèques de prêt ; location de caméras vidéo ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de camps sportifs ; location d’appareils cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours ; conduite de visites guidées ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; location de courts de tennis ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; services de disc-jockeys ; services de divertissement ; enregistrement sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; mise à disposition d’installations de loisirs ; mise à disposition d’installations sportives ; location de jouets ; services de karaoké ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation de loteries ; location de matériel de jeux ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de formation ; mise à disposition de parcours de golf ; services de photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation et conduite de séminaires ;

Services d’accueil en hébergement temporaire ; services de bars ; services de cafés ; services de cantines ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location d’appareils de cuisson ; location d’appareils d’éclairage ; services hôteliers ; location de logements temporaires ; services de maisons de vacances ; réservation d’hôtels ; réservation de logements temporaires ; services de restaurants ; location de tentes ; services de traiteurs.